Protégez votre propriété intellectuelle avec Intellect Protect

Les PME belges consacrent un budget toujours plus important à la protection de leur propriété intellectuelle. Toutefois, faire valoir efficacement ces droits n'est pas souvent une sinécure. Voilà pourquoi Vanbreda Risk & Benefits et Gevers, le bureau européen de premier plan en matière de propriété intellectuelle, mettent sur le marché un produit d'assurances spécifique qui permet aux entreprises souhaitant se développer sur le plan international de protéger leur propriété intellectuelle au maximum.

Protégez votre propriété intellectuelle avec Intellect Protect

La protection de leur propriété intellectuelle est une nécessité pour les entreprises qui nourrissent des ambitions internationales. Cela, les entreprises belges l’ont bien compris. Selon l’Indicatorbook flamand, le nombre de demandes de brevet a été multiplié par six au cours des 30 dernières années.

Plus les entreprises se développent sur le marché international, plus elles sont confrontées à de mauvaises surprises. Une demande de brevet exige rapidement un investissement d’environ 50 000 €, mais pour faire valoir efficacement la propriété intellectuelle dans des pays tels que la Chine ou les États-Unis, les coûts atteignent vite des sommets. « Une procédure relative à la propriété intellectuelle aux États-Unis coûte rapidement plusieurs centaines de milliers d’euros. De nombreuses PME ne peuvent pas se le permettre. Les droits de propriété intellectuelle sont donc souvent protégés sur papier, mais pas dans la pratique, » explique Steven De Keyser, CEO du Groupe Gevers.

« En outre, le business international implique qu’une tierce partie peut prétendre que vous avez enfreint son droit de propriété intellectuelle, » affirme Jan Van Hecke, directeur adjoint de Vanbreda Risk & Benefits. « Les coûts peuvent devenir exorbitants, aussi bien pour la défense ou la condamnation éventuelle que pour le paiement des dommages. »

Solution pour les PME innovantes

Par le biais de leur nouvelle assurance, Vanbreda Risk & Benefits et Gevers offrent désormais une protection mondiale de la propriété intellectuelle. Cette assurance étend la garantie de base, c’est-à-dire la protection financière en cas de violation de la propriété intellectuelle par une tierce partie, à une garantie pour les coûts engendrés afin de faire valoir ses propres droits de propriété intellectuelle. Dans ce dernier cas, le produit couvre aussi bien les dommages et les frais de défense en cas d’accusation d’infraction aux droits de propriété intellectuelle par une tierce partie que les frais que vous devriez supporter pour une procédure judiciaire ainsi que les frais d’avocat pour intenter une action contre une entreprise ayant enfreint vos droits de propriété intellectuelle.

La nouvelle assurance s’adresse non seulement aux petites et moyennes entreprises, mais également aux grandes entreprises qui ont plus souvent conscience des risques liés aux droits de propriété intellectuelle mais dont les connaissances relatives à une solution d’assurance sont souvent limitées.

« Jusqu’il y a peu, nous nous concentrions sur la protection des droits de propriété intellectuelle des grandes entreprises, » explique Jan Van Hecke. « Gevers a réussi à nous convaincre de proposer une solution aux PME belges offrant une garantie pour les coûts qu’elles devraient supporter pour intenter une action afin de faire valoir leurs droits de propriété intellectuelle en plus de la protection en cas d’accusation d’infraction aux droits de propriété intellectuelle par une tierce partie. La contribution de Gevers lors de l’analyse du risque pendant la procédure d’approbation sera un facteur déterminant lors de la détermination de la prime finale de la police, de l’acceptation du risque et de la détermination du montant de garantie et de l’exonération. »

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