Le pont touché bloque l’accès vital au 9e plus grand port des États-Unis, ce qui entraîne une rupture majeure de la chaîne d’approvisionnement ainsi que des pertes financières à hauteur de plusieurs millions de dollars. Il s’agit même du 1er port pour les importations de voitures, camions, engins agricoles et engins de construction et du 2e port pour les exportations de charbon. Cet accident regrettable montre à nouveau que le commerce mondial et les chaînes d’approvisionnement sont parfois dépendants d’infrastructures vitales et de voies de navigation parfois très vulnérables. Il rappelle également l’impérieuse nécessité d’une bonne stratégie à l’égard de la gestion et de la couverture des risques afin d’atténuer les conséquences et éviter les pertes financières irrécupérables.
Certains navires sont désormais piégés derrière le pont, et des centaines de bateaux qui importent des marchandises aux États-Unis devront être détournés. Il est encore trop tôt pour estimer la durée de blocage du port ou le coût total de cet accident. Néanmoins, les premières estimations font état d’un coût total similaire à celui de l’incident du Costa Concordia, soit environ 1,5 milliard USD.
Même si les pertes physiques directes telles que les vies humaines et les dommages matériels occasionnés au pont et au navire sont les plus évidentes, il faut également tenir compte de toute une série d’autres pertes et coûts non négligeables :
- Pertes de revenus pour le port de Baltimore et les terminaux situés derrière le pont, donc inaccessibles.
- Pertes de revenus pour la cinquantaine de navires probablement piégés dans le port pendant une longue période.
- Perte d’une partie de la cargaison à bord du porte-conteneurs Dali.
- Opérations de sauvetage.
- Déroutement des navires attachés au port de Baltimore et donc amenés à revoir leur calendrier, et autres frais liés à ce déroutement.
- Dommages physiques indirects occasionnés par exemple aux marchandises périssables, ainsi que les pertes ou pénalités financières liées aux retards de livraison, quand bien même les marchandises n’auraient pas été endommagées à la suite de la collision.
À ce stade, de nombreuses incertitudes subsistent quant aux circonstances de l’accident ainsi qu’aux pertes et aux coûts qui en découlent.
De nombreuses questions se posent. Qui sera tenu responsable de l’accident ? Dans quelle mesure les limitations de responsabilité impacteront-elles les indemnisations ? Dans un premier temps, les coûts liés aux navires piégés seront-ils imputés au propriétaire du navire ou à son affréteur (à temps ou au voyage) ? Enfin, qui supportera les coûts liés au déroutement des navires et dédommagera les intéressés à la cargaison ou au navire ? Plusieurs réponses sont possibles, en fonction de la nature précise de chaque coût et des dispositions contractuelles sous-jacentes entre les parties impliquées dans l’aventure maritime.
Il est trop tôt pour déterminer les responsabilités et tenter de deviner qui, en définitive, paiera la facture.
De nombreux éléments doivent être pris en considération, comme la nature des pertes (pertes de vies humaines, dommages physiques directs ou indirects et autres pertes accessoires de nature purement financière), la « force majeure » et d’autres dispositions contractuelles spécifiques qui pourraient être invoquées pour se dégager de sa responsabilité, la législation applicable et la juridiction compétente (responsabilité contractuelle ou délictuelle, législation fédérale ou étatique, traités internationaux ou autres régimes légaux convenus contractuellement), pour n’en citer que quelques-uns. Il faudra sans doute plusieurs années et d’onéreuses procédures judiciaires aux parties concernées pour y voir plus clair et obtenir des résultats.
Il n’y a qu’un seul élément que l’on peut affirmer avec une relative certitude : le cargo Dali, affrété par Maersk, dispose d’une assurance de protection et d’indemnisation (P&I) couvrant la plupart des dommages physiques directs ainsi que les pertes de vies humaines, à condition que le navire soit (reconnu) responsable de l’accident… Toutefois, pour bon nombre des coûts susmentionnés, l’assureur P&I n’interviendra pas, quand bien même la responsabilité du navire serait retenue.
Heureusement, il existe des solutions d’assurance qui permettent d’être indemnisé immédiatement sans devoir attendre le résultat de longues procédures judiciaires ou s’inquiéter d’éventuels problèmes de recouvrement, peu importe la raison. Que vous soyez propriétaire ou affréteur d’un navire, ou que vos marchandises soient transportées par voie maritime (en tant qu’acheteur ou vendeur), il existe des solutions d’assurance adaptées à vos besoins, qui couvrent vos pertes, mais vous protègent également des demandes en réparation présentées par des tiers.
Il s’agit généralement de solutions très spécifiques et en grande partie sur mesure, qui exigent une solide expertise en assurance maritime. Il faut souvent ce type d’accident pour prendre conscience qu’un événement inattendu et indépendant de votre volonté peut entraîner de lourdes conséquences, voire engager votre pronostic financier.
Vanbreda tient à votre disposition une équipe de 35 experts en assurance maritime, qui répondra à toutes vos questions et vous proposera des solutions pertinentes reposant sur une gamme complète de produits d’assurance maritime. Pour obtenir de plus amples informations, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse info@vanbreda-marine.com ou à contacter votre interlocuteur habituel.
