Pollution des terrains propres et des chantiers
Les chantiers de construction et les sites propres présentent un risque accru de pollution des sols et de l’eau. En effet, des carburants, des huiles, des produits chimiques, des additifs et des matériaux de construction sont souvent stockés et utilisés sur les chantiers. Or, une fuite provenant d’un réservoir de diesel temporaire, un déversement d’huile hydraulique d’une grue ou un stockage incorrect de substances dangereuses peuvent entraîner une pollution des sols. On constate aussi souvent des dommages causés à des réservoirs souterrains, dont l’emplacement n’était pas précisément connu, ainsi qu’une pollution des sols après des travaux de terrassement.
Une assurance environnementale couvre la dépollution des terrains propres ou des chantiers temporaires, tant en cas d’incidents soudains que de pollution progressive. La pollution causée par l’eau d’extinction ne doit pas non plus être négligée. En cas d’incendie sur un chantier ou dans un entrepôt, l’eau d’extinction peut se mélanger à des huiles, des carburants, de la peinture, des matériaux d’isolation ou d’autres substances nocives. Cette eau d’extinction peut ensuite s’infiltrer dans le sol ou les eaux souterraines, entraînant des frais d’assainissement considérables, même si l’incendie lui-même reste limité. Ces frais peuvent être assurés dans le cadre d’une extension à l’assurance incendie, mais restent toujours limités aux établissements assurés. Par contre, la police environnementale comprend cette couverture étendue.
Un exemple concret : À la suite d’un incendie dans une cabane de chantier, de l’eau d’extinction contaminée pénètre dans le sol. Les autorités imposent une obligation d’assainissement du sol avant que les travaux puissent reprendre. Une assurance environnementale peut prendre en charge les frais d’assainissement, d’étude et de suivi.
Dommages causés aux terrains et aux biens de tiers
Les dommages environnementaux sur un chantier ne s’arrêtent bien souvent pas aux limites du terrain. La pollution peut, en effet, se propager aux parcelles voisines, aux voiries, aux ruisseaux, aux cours d’eau, aux égouts ou aux bâtiments environnants. Cela peut donner lieu à des réclamations importantes de la part des maîtres d’ouvrage, des voisins ou des autorités publiques.
Une assurance environnementale offre une protection contre la responsabilité en cas de dommages environnementaux causés à des tiers, y compris les frais d’assainissement, les dommages matériels et les frais de défense juridique. Cela s’avère particulièrement utile en milieu urbain, sur les chantiers en centre-ville ou pour les projets situés à proximité d’infrastructures existantes et d’habitations.
Un exemple concret : Lors de travaux de démolition, des terres contaminées sont libérées et se répandent sur une parcelle voisine. Le propriétaire du terrain voisin tient l’entrepreneur pour responsable de l’assainissement et de la dépréciation de valeur.
Dommages environnementaux et impact sur la biodiversité
Les activités de construction ont très souvent lieu à proximité d’environnements fragiles, tels que des cours d’eau, des espaces verts, des habitats protégés ou des zones résidentielles. Les travaux de terrassement, le drainage, les rejets ou les incidents imprévus peuvent causer des dommages à la biodiversité et aux ressources naturelles. Les autorités se montrent de plus en plus strictes face à ces situations et peuvent imposer des mesures de réparation, des compensations ou une surveillance à long terme.
Les assurances environnementales tiennent compte de ces évolutions et peuvent également offrir une couverture pour les dommages environnementaux au sens large, y compris les dommages causés à la faune, à la flore et aux écosystèmes. Cela concerne les travaux d’infrastructure, la construction routière, les projets d’ingénierie hydraulique et les grands chantiers, mais aussi les petits entrepreneurs actifs dans des zones écologiquement sensibles.
Un exemple concret : Une erreur de drainage a entraîné le déversement d’eaux polluées dans un ruisseau voisin, provoquant la mort d’une espèce de grenouille menacée. L’entrepreneur est tenu de financer des mesures de réparation et de mettre en place une surveillance. Une police environnementale peut l’aider à couvrir ces coûts.
Pourquoi les entreprises de construction ne peuvent se passer d’une assurance environnementale
Dans le secteur de la construction, les dommages environnementaux sont souvent complexes, coûteux et urgents. Les retards de projet, les arrêts de chantier et l’atteinte à la réputation peuvent considérablement aggraver l’impact. Les polices RC ou TRC classiques n’offrent souvent aucune couverture, ou seulement une couverture limitée, en matière de pollution, surtout lorsqu’il s’agit de dommages progressifs, d’atteintes à la biodiversité ou de l’assainissement du site même.
Une assurance environnementale offre une protection financière, mais aussi l’accès à des experts environnementaux spécialisés, un accompagnement en cas d’incident et un soutien dans la communication avec les autorités. Ces avantages permettent aux entreprises de construction d’agir plus rapidement, de limiter les dommages et de poursuivre leurs projets en toute sécurité.
Les services de Vanbreda Risk & Benefits
Pour les entreprises de construction, l’assurance environnementale est devenue un outil indispensable pour une gestion professionnelle des risques. En offrant une protection contre la pollution de leurs propres terrains et chantiers, les atteintes à la biodiversité et la responsabilité pour les dommages environnementaux causés à des tiers, cette police soutient les entreprises de construction de toute taille. Dans un secteur où la planification, la continuité et la réputation sont cruciales, une couverture environnementale bien pensée constitue une base solide pour une entreprise durable et responsable.
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